Statuts
Art.1 : Raison sociale
Le 21 septembre 2000 est fondée, sous le nom de Zeta Cycling Club (appelé ci-après ZCC),une société sans but lucratif, selon les art. 60 et ss du code civil suisse.
Art.2 : Siège social
Le siège du ZCC est à Colombier, Neuchâtel (Suisse).
Art.3 : Buts
Les buts du ZCC sont:
initier des jeunes de la région au sports cycliste, les former et les suivre.
-
conserver ces jeunes dans le club jusqu'à un niveau acceptable pour le club
en leur permettant de bénéficier d'une infrastructure adéquate. -
réunir des cyclotouristes et des cyclosportifs pour des sorties dans un cadre
où règnent convivialité, camaraderie et solidarité
Art.4 : Direction
La direction du ZCC est assurée par les organes directeurs suivants : assemblée générale, comité, différentes commissions (techniques, cyclotourisme,...) qui sont soumises au comité.
Art.5 : Assemblée générale
L'assemblée générale ordinaire a lieu annuellement dans un endroit fixé par le comité. Elle prend des décisions à la majorité simple. Une assemblée extraordinaire peut être convoquée en tout temps par le comité ou à la demande d'au moins le cinquième des membres. La convocation envoyée au minimum 5 jours à l'avance doit comporter l'ordre du jour.
Art.6 : Admissions et exclusions
Pour adhérer au ZCC, il suffit de présenter une demande d'admission écrite. Les membres dont le retard dans le paiement des cotisations atteint plus d'une année sont exclus du club. Tout membre qui porte atteinte à l'honneur ou à l'intérêt du ZCC par ses paroles, ses écrits ou ses actes peut, sur décision du comité, être exclu du club.
Art.7 : Comité
Il est composé au minimum de 7 membres: 1 président(e), 1 vice-président(e), 1 caissier(ère), 1 secrétaire, 1 responsable technique, 1 responsable manifestations et 1 ou des assesseurs. En cas d' d'absence du président, ses pouvoirs sont délégués au vice-président. Le comité se charge des travaux administratifs inhérents à la bonne marche du club. Il se réunit aussi souvent que nécessaire. Les membres du comité sont nommés pour une année par l'assemblée générale à la majorité des voix des membres présents. Ils sont rééligibles.
Art.8 : Commission technique
Elle est composée de 3 membres au minimum : 1 chef technique et 2 membres. La commission est responsable de la préparation physique, des programmes d'entraînements et des courses, d'entente avec les coureurs, de maintenir les contacts avec le comité (un des membres de cette commission est membre du comité) et d'établir le règlement des coureurs.
Art.9 : Dissolution
La dissolution du ZCC ne pourra avoir lieu tant que 5 membres en demandent le maintien. En cas de dissolution, l'avoir du club sera attribué selon décision de l'assemblée, mais en aucun cas il ne pourra être question de répartition en verture des dépenses du club est assurée d'une part par les cotisations dont le montant est fixée par l'assemblée générale annuelle et d'autre part par les legs, les dons et tous les autres moyens. Les signatures collectives du président, du caissier ou de l'un des remplaçants sont nécessaires pour toute opération touchant les fonds du club. Les dettes du club ne sont garanties que par l'avoir social. Les membres ne sont pas personnellement responsables. Par contre, ils n'ont aucun droit sur l'avoir social. L'exercice est clôturé le 31 décembre de chaque année.
Art.11 : Dispositions finales
Les présents STATUTS entrent en vigueur immédiatement. Ils peuvent être modifiés lors de chaque assemblée générale. Pour tous les cas non prévus par les présents STATUTS, ceux de Swiss Cycling font foi.
